Conseil Municipal du 12 Septembre 2008
MAIRIE DES TERRES DE CHAUX 25190 COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2008 SEANCE ORDINAIRE Ouverture de la séance à 20 H 45 Date de convocation : 09/09/2008 Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Etaient présents : →