située en Franche-Comté dans le département du Doubs

Châtillon sous Maiche, Chaux les Châtillon, Courcelles les Châtillon, Neuvier, … quatre noms pour un seul village

Les Terres de Chaux

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Actualites

Il menace de tuer son cousin le maire (journal l’Est Républicain)

IL N’EST JAMAIS bon discuter politique en famille. Ces deux cousins, autrefois très liés, en font la douloureuse expérience. Une querelle de clocher ? Non, l’affaire est plus grave. D’un côté le maire des Terres-de-Chaux, Jean-Jacques Venditti, la victime. De l’autre, son cousin, un conseiller municipal, poursuivi pour menace de mort à l’encontre d’un élu public. Depuis quelques années, leurs relations se sont fortement dégradées. « On a l’impression d’un camp gaulois », image Catherine Hantz, l’avocate du prévenu. M e Leroux, qui soutient le plaignant, peint ce climat délétère : « Cette affaire n’est que la partie émergée de l’iceberg. Mon client fait face à une fronde. Il subit insultes, diffamation, menaces de mort. La pression est permanente ». Des attaques qui seraient également visibles sur un site internet créé par les « frondeurs », le cousin et ses amis : « Je vais saisir le tribunal en référé pour le faire supprimer ».

« Tu termineras pareil »

L’avocat reprend encore le témoignage d’une employée municipale sur la personnalité du prévenu : « Elle explique que son comportement est inquiétant, qu’il est déterminé et qu’elle craint un drame ».

Point d’orgue des tensions lors du conseil municipal du 8 juillet dernier. Ca commence par des broutilles. Le maire aurait décidé, seul, de supprimer les festivités du 14 juillet. Ca devient plus sérieux avec les propos inquiétants d’un autre élu — dépressif — qui menace « de se foutre en l’air » avant de quitter la salle. Le cousin, décrit comme impulsif et sanguin, part à la recherche du désespéré. Puis il s’arrête au domicile du maire et l’invective : « Y’en a marre. Si on retrouve mon copain au bout de la corde, tu termineras pareil. Je me fous d’aller en prison ».

Coup de semonce du président Troilo : « Si vous voulez aller en prison, on va vous y envoyer ». Le cousin rejette la faute sur un maire intransigeant, « humiliant avec les autres ». Et de s’adresser au magistrat : « Avec vous, on arrive à discuter normalement. C’est pas parce que vous êtes président que vous me rabaissez ». Le juge-assesseur Maîtrepierre embraye : « Pourquoi ne pas avoir démissionné ? C’est ça le processus démocratique… ».

Pour le procureur de la République, le délit est inadmissible : « Tout ce qui se passe et ce qui se dit en conseil de Terres-de-Chaux ne nous regarde pas tant qu’il n’y a pas d’infraction. Mais là, elle existe et elle caractérisée », estime Thérèse Brunisso.

La représentante du parquet n’est pas tendre. Elle rappelle que l’homme, certes sans casier judiciaire, a fait l’objet de nombreuses procédures pour menaces : « Elles ont été classées sans suite parce qu’il n’y avait pas de réitération. Mais quand il s’agit d’un maire, une seule menace de mort suffit pour être poursuivi ». Elle requiert deux à trois mois de prison avec sursis et, surtout, l’inéligibilité du conseiller municipal : « Il faut mettre un coup d’arrêt. Je considère qu’un élu qui commet une telle faute ne peut pas représenter des citoyens ».

Me Hantz se dit choquée par les réquisitions. Son client a eu des mots qui dépassaient sa pensée. Ni plus, ni moins. « C’est humain. Il avait peur que son ami se suicide. L’angoisse était telle que c’est sorti comme ça. Mais jamais, il ne serait passé à l’acte. » Le conseiller municipal a été condamné à 5 mois de prison avec sursis. Il devra payer 300 € de dommages et intérêts au maire. Dernier conseil du juge Troilo au prévenu : « Attention Monsieur, le tribunal a bonne mémoire. Si vous commettez un délit dans un délai de cinq ans, le sursis peut être révoqué ».

Aude LAMBERT

À plusieurs reprises, l’expression « C’est la goutte d’eau qui fait déborder le vase » a été utilisée pour expliquer le comportement du conseiller municipal à l’égard du maire. De quoi, aussi, s’emmêler les pinceaux. La petite perle du jour revient à M e Hantz, qui, au terme d’une plaidoirie fournie, a conclu : « La soucoupe était pleine… ». Réaction amusée de l’avocate : « J’ai dit ça ! Je ne m’en suis même pas rendu compte ! ». Euh oui, la soucoupe, c’est dans l’espace, pas aux Terres-de-Chaux.

On tire à boulets rouges autour du tapis vert… (journal Le Pays)

La commune des Terres-de-Chaux, sur les hauteurs de Saint-Hippolyte, dans le Doubs, ressemble à un petit havre de verdure. Mais les apparences peuvent être trompeuses… Une grosse centaine d’habitants à peine : telle est la population de la commune des Terres-de-Chaux, bourgade en apparence paisible, située sur le plateau qui surplombe le Doubs, entre Pont-de-Roide et Saint-Hippolyte. Quelques grosses fermes, des →

Conseil municipal du 23 janvier 2012

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2012 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 23 janvier 2012 Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Madame Marguerite ANTOINE, Messieurs →

Dernier dimanche de chasse.

La saison de chasse se termine sous la neige. Le président Gaby Binet et Ghislaine SCALCO nous disent quelques mots sur l'ACCA.

Conseil municipal du 16 décembre 2011.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2011 SEANCE ORDINAIRE Date de convocation : 09 décembre 2011    Ouverture de Séance : 20 h 30 Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques VENDITTI, Maire. Présents : Mesdames Marguerite ANTOINE, Corinne GUILLERMIN, Messieurs Jean-Claude →

Aménagement foncier : 3 nouveaux documents en ligne.

Voici trois nouveaux documents relatifs à la rubrique « aménagement foncier » : Le procès verbal de la CCAF du 8 décembre 2011, Le nouveau plan du périmètre (après modifications proposées lors de la CCAF du 8 décembre 2011), Le Contrat d’objectifs pour un aménagement durable (COAD) adopté par la CCAF du 8 décembre. Vous trouverez l'ensemble du dossier d'enquête publique et les résultats →

Voeux pour 2012

Bilan 2011 et voeux pour 2012 de Jean Jacques Venditti, maire des Terres de Chaux.

Diaporama Noël 2011

Mairie Infos N°9

  16 décembre 2011 LES TERRES DE CHAUX Fermeture du secrétariat   Le secrétariat de mairie sera fermé Du lundi 19 décembre 2011 inclus au Dimanche 1er janvier 2012.       Service Technique   Monsieur Pascal FIEROBE sera en congé : Du lundi 26 décembre 2011 au dimanche 08 janvier 2012. Aucun ramassage des ordures ménagères ne sera effectué durant cette période. Rappel : Le ramassage des ordures ménagères dans les écarts →

Aménagement foncier : rapport de l’enquête publique

Vous trouverez l'ensemble du dossier d'enquête publique et les résultats dans la catégorie foncier ou en cliquant sur ce lien.